Les loisirs de Maya

Bienvenue chez moi, couture, tricot, quelques broderies,cuisine, protection des animaux et adoption.

08 novembre 2009

Procédure d'adoption au Sénégal

Bon alors que j'explique un peu....   Je vais m'orienter vers le Sénégal pour adopter mon enfant et je vous présente ici les généralités de l'adoption dans ce pays. Première chose et non des moindres: les célibataires sont acceptés !  ainsi que les couples mariés sans enfants. Voici un extrait du site de la SGAI concernant ce pays.


 

Le Service de l’Adoption Internationale appelle l’attention des familles candidates à l’adoption au Sénégal, sur la particularité de la procédure d’adoption dans ce pays. En effet, selon la législation sénégalaise, les enfants doivent être placés durant une année dans le foyer des adoptants, par ordonnance rendue par le Tribunal Régional Hors Classe de Dakar, avant qu’une décision d’adoption puisse être prise. Cette période de vie commune est obligatoire quelle que soit la nature de l’adoption prononcée (simple ou plénière) et le jugement d’adoption définitif doit être prononcé au Sénégal. Dans les cas où l’enfant est accueilli en France pour l’accomplissement de l’année de vie commune, celui-ci ne bénéficie d’aucun statut juridique stable et définitif tant qu’un jugement d’adoption n’a pas été prononcé par les autorités judiciaires sénégalaises.

I - EXIGENCES LOCALES

1 - Textes de référence

Loi n°99-82 du 03 septembre 1999 modifiant la loi n°72-61 du 12 juin 1972

2 - Exigences relatives aux adoptants

L’adoption peut être demandée :

  • conjointement, après 5 ans de mariage, par deux époux non séparés de corps dont l’un au moins est âgé de 30 ans ;
  • par un époux en ce qui concerne l’enfant de son conjoint ;
  • par toute personne non mariée âgée de plus de 35 ans.

L’adoptant doit avoir 15 ans de plus que l’enfant adopté (la différence est réduite à 10 ans s’il s’agit de l’enfant du conjoint)

Sauf dispense du Président de la République, l’adoptant ne doit avoir, au jour de sa requête, ni enfant, ni descendant légitime ; en cas d’adoption conjointe par deux époux, il suffit qu’ils n’aient pas d’enfant issu de leur union.

3 - Exigences relatives aux adoptés

Peuvent être adoptés :

  • les enfants mineurs non émancipés pour lesquels les père et mère ou le conseil de famille ont valablement consenti à l’adoption
  • les enfants déclarés abandonnés
  • l’enfant âgé de plus de 15 ans doit consentir personnellement à son adoption.

4 - Exigences relatives aux autorités compétentes et aux intermédiaires locaux

Sur demande du Président du Tribunal Régional Hors classe de Dakar, le Service d’Action Educative en Milieu Ouvert (AEMO) est chargé de l’examen des dossiers de candidature qui instruit les demandes et fait des propositions à cette autorité. L’AEMO est aussi chargé du suivi des dossiers jusqu’à leur finalisation.

II - TYPE DE DÉCISION

L’adoption au Sénégal prend la forme plénière ou simple. Elle se déroule en deux phases :

ordonnance de placement provisoire de l’enfant dans le cadre d’une période de convivialité de un an, destinée à créer des liens de famille entre l’adopté et l’adoptant.

  • jugement d’adoption prononcé à l’issue de la période de convivialité.
REMARQUES :

La période de convivialité d’une année peut se dérouler au foyer des adoptants en France. Dans cette perspective, les adoptants sont invités à présenter au Consulat de France à Dakar l’ordonnance de placement provisoire de l’enfant, en vue d’obtention d’un Visa Long Séjour Mineur Etranger de un an.

Le Visa Long Séjour Adoption ne pourra être délivré à l’enfant qu’après le prononcé du jugement d’adoption définitif au Sénégal. Lors de la délivrance du Visa Long Séjour Mineur Etranger, les adoptants s’engagent donc par écrit à retourner au Sénégal avec l’enfant pour faire juger l’adoption.

1 - Forme de la décision

L’adoption est prononcée par le tribunal en audience publique. L’appel doit être interjeté dans le mois qui suit le jugement.

2 - Effets de la décision d’adoption plénière :

L’adoption plénière est irrévocable, et confère à l’enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d’origine.

3- Effets de la décision d’adoption simple :

L’adopté reste dans sa famille d’origine et y conserve tous ses droits, notamment ses droits héréditaires. Lorsque l’adoptant désire que l’adoption n’ouvre aucune vocation successorale entre lui et l’adopté et ses descendants, il doit en informer les personnes dont le consentement est requis.

III - PROCÉDURE

1 - Constitution du dossier en France

  • une lettre de motivation (Les signatures doivent être légalisées auprès de la mairie puis auprès du Bureau des légalisations du ministère des Affaires étrangères, enfin, auprès du consulat du Sénégal à Paris)
  • l’agrément de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE),dûment confirmé et actualisé,
  • l’enquête sociale de l’ASE,
  • un extrait d’acte de naissance de chacun des époux,
  • un extrait d’acte de mariage, le cas échéant,
  • un extrait de casier judiciaire de chacun des époux,
  • un justificatif de ressources,
  • un certificat de bonne santé physique et morale du ou des adoptants.

Dès l’envoi du dossier au Président du Tribunal Régional Hors classe de Dakar, les adoptants doivent adresser au Service de l’Adoption Internationale (SAI) deux copies certifiées conformes de leur agrément accompagné de la notice, ainsi que la fiche de renseignements dûment remplie.

2 - Procédure locale

Dans le cas d’une procédure individuelle, les candidats à l’adoption doivent adresser leur demande auprès du Tribunal Régional Hors classe territorialement compétent. Ce dernier la transmet au service d’Action Educative en Milieu Ouvert (A.E.M.O.). L’AEMO effectue une enquête pour les adoptants résidant au Sénégal. Pour les dossiers provenant de l’étranger, ce service se réfère à l’enquête de l’ASE.

Ce service, dépendant du Ministère de la Justice, est chargé de l’instruction des demandes. Après enquête sociale, l’A.E.M.O. peut adresser les adoptants à une pouponnière afin que ceux-ci puissent identifier l’enfant. La demande d’adoption est ensuite transmise au Tribunal compétent.

La requête n’est recevable auprès du tribunal que sur présentation :

  • de l’acte de naissance de l’enfant,
  • du ou des actes de consentement à l’adoption ou de la décision judiciaire déclarant l’abandon,
  • d’une attestation fournie par le greffier indiquant qu’aucune demande de restitution de l’enfant n’a été formulée,
  • du justificatif indiquant que l’enfant a été recueilli depuis plus de 3 mois, lorsque sa filiation n’est pas établie.

Le Président du tribunal de première instance du domicile de l’enfant autorise le placement en vue d’adoption de l’enfant. Ce n’est qu’après un an de vie commune avec l’enfant que les parents peuvent solliciter l’adoption auprès de ce même tribunal. Les nom et prénoms de l’enfant peuvent être modifiés sur l’acte de naissance.

Le ministère d’avocat n’est pas obligatoire. Il vous est recommandé de prendre contact avec les services consulaires de l’Ambassade de France dès votre arrivée au Sénégal.

3 - Obtention du visa de l’enfant adopté

Le dossier à constituer en vue de l’obtention du visa d’entrée en France de l’enfant comporte les documents suivants :

  • 2 formulaires de demande de visa long séjour (avec photographies de l’enfant) ;
  • le passeport de l’enfant (avec visa de sortie) ; puis des documents suivants, légalisés (les originaux seront rendus aux adoptants ) :
  • L’agrément de l’Aide sociale à l’enfance, dûment confirmé et actualisé
  • le consentement éclairé (par acte notarié ou jugement du tribunal) des parents biologiques, du conseil de famille, ou de l’entité à qui le tribunal a délégué la puissance paternelle suite à déclaration d’abandon, ou leur acte de décès s’il y a lieu
  • le jugement d’adoption
  • le certificat de non-appel
  • l’acte de naissance de l’enfant avant adoption
  • l’acte de naissance de l’enfant après adoption

Coût du visa : l’équivalent de 15 euros dans la monnaie locale.

IV - APRES L’ARRIVÉE DE L’ENFANT EN FRANCE

1- Suivi de l’enfant

Aucune mention concernant le suivi de l’enfant ne figure dans la législation sénégalaise en matière d’adoption.

2 - Etat civil et nationalité de l’enfant

Un sénégalais, même mineur, ayant une nationalité étrangère, peut être autorisé, sur sa demande, à perdre la nationalité sénégalaise. Cette autorisation est accordée par décret ( article 19 du Code de la nationalité).

V - ADRESSES UTILES

1 - L’autorité locale compétente

PALAIS DE JUSTICE 
Madame Awa Djigal SY, Présidente du Tribunal Régional Hors classe de Dakar 
DAKAR - SENEGAL 
Tél : (221) 33 821 51 30 
Coordinateur AEMO Adoption : (221) 33 821 57 20

2- Structures d’accueil

Pouponnière de la Médina 
Avenue Cheick Anta Diop 
DAKAR 
Tél : 33 821 58 20

ONG Vivre Ensemble Madesahel 
BP 1597 
MBOUR 
Mail : asve@orange.sn 
Directrice : Madame Michèle BURON 
Tél (221) 33 957 29 65

 

Posté par 29maya à 17:09 - Adoption - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

Un petit poême

                                                               Les serins et le chardonnet :

Un amateur d'oiseaux avait, en grand secret,
parmi les oeufs d'une serine
Glissé l'oeuf d'un chardonnet

La mère des serins, bien plus tendre que fine,
Ne s'en apercut point, et le couva comme le sien

Cet œuf qui dans peu vient à bien
Le petit étranger sortit de sa coquille,
Des deux époux trompés reçoit les tendres soins
Par eux traité ni plus ni moins
Que s'il était de la famille

Couché dans le duvet il dort le long du jour
A coté des serins dont il se croit le frère
Reçoit la becquée à son tour
Chaque oisillon grandit, et devenant oiseau
D'un brillant plumage s'habille ;
Le chardonnet seul, ne devient pas jonquille
Et ne s'en croit pas moins des serins le plus beau.
Ses frères pensent tous de même :

Douce erreur qui fait voir l'objet qu'on aime

Ressemblant à nous trait pour trait !

Jaloux de son bonheur, un vieux chardonnet
Vient lui dire « il est temps enfin de vous connaître ;
Ceux pour qui vous avez de si beaux sentiments
Ne sont point du tout vos parents
C'est d'un chardonnet que le sort vous fît naître
Vous ne fûtes jamais serin ; regardez-vous
Vous avez le corps fauve et la tête écarlate,
Le bec…Oui, dit l'oiseau, j'ai ce qu'il vous plaira,
Mais je n'ai point une âme ingrate,
Et mon cœur toujours chérira
Ceux qui soignèrent mon enfance
Si mon plumage au leur ne ressemble pas bien,
J'en suis fâché ; mais leur cœur est le mien
Ont une grande ressemblance.
Vous prétendez prouver que je ne leur suis rien,
Leurs soins me prouvent le contraire ;
Rien n'est vrai comme ce que l'on sent.
Pour un oiseau reconnaissant
Un bienfaiteur est plus qu'un père.

Floriant ( 1755/1794)

Posté par 29maya à 15:07 - Beaux mots - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

07 novembre 2009

Il est vraiment en très très mauvais état mon new nounours !

Pas à pas   RESTAURATION

 

  Nounours ETAT BRUT

ours_ancien

J'ai décousu les membres, enlevé la paille (oui j'ai osé !) et je vais le refaire. Ben oui j'ai pris mon courage à deux mains on verra ce que ça donne mais c'est vrai que je pars de loin alors autant tenté la chose.

 

NOUNOURS DESHABILLE ET LAVE

Photo0114

J'ai commandé les neneuils  et le nez. J'attends de les recevoir et je ne manquerai pas de vous montrer l'évolution des choses.

 

NOUNOURS , A L'INFIRMERIE

Nounours a à présent, toutes ses pattes. Sa tête n'est pas encore attachée et doit subir quelques modifications afin d'être un peu plus adaptée au corps. 

Photo0116

Posté par 29maya à 20:23 - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

04 novembre 2009

Nouveau "lien ami"

Je vous engage à faire un tour sur ce blog décrivant le parcours d'une jeune femme de 30 ans dans son parcours de PMA .  Blog très bien fait . Très vivant. A visiter absolument... pour se redonner le moral quand ben on a un coup de blues.

 

Posté par 29maya à 23:32 - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

23 octobre 2009

YESSSSSSS !

Je me félicite moi-même. Oui je n'hésite pas car je suis hyper hyper contente. Après un an d'attente, je viens de savoir que j'ai mon agrément pour adopter un enfant de 0 à 4 ans.

Il reste beaucoup de chemin à faire mais c'est déjà une étape de franchie.

En route vers le Sénégal, le Mali ...bref de la paperasse à faire. J'ai déjà été à la mairie pour faire mon passeport !

 

youpi

 

 

 

Posté par 29maya à 21:04 - Adoption - Commentaires [5] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

17 octobre 2009

J'ai reçu (enfin!) les rapports psy et social.

Bon ça bouge un peu.

Je suis contente car j'ai reçu les rapports du psy et de l'assistante sociale. En résumé, l'agrément serait pour  un enfant de 2 à 4 ans pour l'assistante sociale et de moins de 4 ans pour le psy. Les deux ne sont pas d'accord mais pour moi le fait d'adopter un enfant qui ne soit plus tout à fait un bébé ne me pose pas de problême.  L'agrément sera pour un enfant en bonne santé ou peut-être devant bénéficier de soins particuliers du fait de ce qu'il aura vécu auparavant. D'une manière générale l'assistante sociale s'est montrée plus précise dans son rapport que le psy qui lui est resté beaucoup plus général et tend vers un agrément le plus ouvert possible. Cependant, il n'est pas du tout question d'enfant à particularités ou de fratrie.

Mon dossier sera examiné à la commission consultative d'agrément d'adoption du 20 octobre prochain.

 Capture03

Posté par 29maya à 11:51 - Adoption - Commentaires [2] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

12 octobre 2009

Gateau au yaourt au chocolat

Préparation : 5 min
Cuisson : 30 min

Ingrédients (pour 6 personnes) :
- 1 yaourt (dont le pot sert ensuite de doseur)
- 2 pots de farine
- 1 1/2 pot de sucre
- 3/4 de pot d'huile
- 3 oeufs
- 1 sachet de levure
- 200 g de chocolat pour pâtisserie

Préparation :

Préchauffer le four à thermostat 6 (180°C).

Mettre le chocolat à cuire au bain-marie (sans beurre ni rien d'autre).

Pendant ce temps, mélanger tous les autres ingrédients (en mélangeant d'abord la levure et la farine, sinon elles se mélangent mal).
Ajouter le chocolat fondu.

Beurrer un moule à manqué et verser la pâte.

Mettre au four 15 mn à 180°C (thermostat 6), puis 15 mn à 150°C (thermostat 5).

La cuisson est différente selon les fours. Le mien chauffe beaucoup...
Vérifier la cuisson: il doit être cuit sur le dessus et humide à l'intérieur.

 

Une véritable tuerie ce gateau !!!!

site marmiton

Posté par 29maya à 21:47 - Cuisine - Commentaires [1] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

11 octobre 2009

Rien que pour les yeux

Christmas_time_5  Effie_0

Des  ours de la créatrice suivante Pat Youderin  536 Everett Street  Duluth, MN 55803


 

Et pour ne pas faire de jaloux j'ajoute une autre créatrice anglaise cettefois-ci, qui fait elle également de bien belles créations. 

Joxy Bears by Jo Symon

27 Southgate Gardens, Hornsea, East Yorkshire, HU18 1RB

Email jo@joxy.wanadoo.co.uk


monty  noodle  lacey2

 

Euh je me fais toute petite devant autant de talent, mais alors toute petite petite...

Posté par 29maya à 22:50 - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

Nounours N° 1 : tout mignon tout beau !

IMG_1041

 

Je sais qu'à l'image les yeux peuvent paraitre ne pas être très bien alignés mais je vous assure qu'il n'en est rien. Mon ours est très bien (oui je sais je me lançe des fleurs) c'est tout !

En plus avec des neunoeils tous neufs et un nez pour flairer tout partout partout.

Maintenant il reste Nounours N°2 à faire (le ti-bleu).

 

ours peluche

Posté par 29maya à 22:20 - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

07 octobre 2009

En faisant les brocantes ...

Voici ce que j'ai déniché:

IMG_1035 

C'est une cloche de bateau que j'ai acheté 4 euros (55 euros chez une brocanteur!).

 

Et voici un autre moulin à café que je vais ajouter à ma collection. Il doit être traité.

moulin

 

 

Posté par 29maya à 20:08 - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]
Page suivante »